1 - Édition du site

     

     

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.jemappellepoleyluard.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

     

     

    Propriétaire du site : SERY Marie-Paule - Poley Luard - Contact : poleyluard@gmail.com 0662850817 - Adresse : 2 rue Jean de la Varende 76100 Rouen.

     

     

    Identification de l'entreprise : Membre CAPE de la SCOP276 Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée SERY Marie-Paule - Poley Luard au capital social de 3500€ - SIREN : - RCS ou RM : RCS 515 026 417 R.C.S. Rouen - Adresse postale : 2 rue Jean de la Varende 76100 Rouen. https://cms.e.jimdo.com/app/saab5fac0bc3cc578/p88ef1840146f85ea?safemode=0&cmsEdit=1

     

     

    Directeur de la publication : SERY - Contact : poleyluard@gmail.com.

     

     

    Hébergeur : AutreJimdo GmbH Stresemannstraße 375 - 22761 Hamburg - Germany 

     

     

    Délégué à la protection des données : SERY - poleyluard&gmail.com

     

     

    Autres contributeurs : Toutes les photographies
    © Poley Luard

    Graphisme, maquettes & retouches
    Les images appartiennent aux clients, associations, photographes, illustrateurs ou agences de communication créatives, artistiques et d'exécution.
    © IZAC, TechnoMarine, Bel-Air, Sud Express, Sarah Wayne, Berenice, Brigitte Bardot, Franck Boclet, MESSIKA, U-Boat, YUKA, Carling, Cent's Jeans Wear, RG512, Jean De Sey, Féraud, BA&SH, Manoush, IRO, Free, Gold'N, Kelian, Smalto, Used Jeans, Celio, Grace & Mila, Suncoo, Majestic Filature, Tara Jarmon pour l'Agence Tiss Info.
    © Daniel Hechter, Best Mountain, Lancel, Leo & Ugo, Lou pour l'Agence Bang-Bang.
    © (No) Smoking Collection, 3 Minutes Sur Mer / Kalima Production, Hôpital Necker Enfants Malades / illustrations Emmanuelle Rico-Chastel, Jean-Louis David / D.A. : Nora Bordjah, Free Lance & Jean-Baptiste Rautureau / D.A. : Nora Bordjah, Radiosofa / Editions Les Fascinantes, SANDRO, Lee Cooper / 101 Production, Peter Cofox, Sushi Art Studio, Arman Méliès, ENCORE! Magazine
    © Equilibre Fragile

     

     

     

     

    2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

     

     

    SERY Marie-Paule - Poley Luard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. 

     

     

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SERY Marie-Paule - Poley Luard.

     

     

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

     

     

     

     

    3 - Limitations de responsabilité.

     

     

    SERY Marie-Paule - Poley Luard ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.jemappellepoleyluard.com.

     

     

    SERY Marie-Paule - Poley Luard décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.jemappellepoleyluard.com. 

     

     

    SERY Marie-Paule - Poley Luard s’engage à sécuriser au mieux le site www.jemappellepoleyluard.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

     

     

    Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SERY Marie-Paule - Poley Luard se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. 

     

     

    Le cas échéant, SERY Marie-Paule - Poley Luard se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

     

     

     

     

    4 - CNIL et gestion des données personnelles.

     

     

    Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.jemappellepoleyluard.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : SERY - poleyluard&gmail.com.

     

     

    Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de Confidentialité.

     

     

    Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

     

     

     

     

    5 - Liens hypertextes et cookies

     

     

    Le site www.jemappellepoleyluard.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.jemappellepoleyluard.com. 

     

     

    La navigation sur le site www.jemappellepoleyluard.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. 

     

     

    Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

     

     

    Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

     

     

    Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois. 

     

     

    Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

     

     

     

     

    6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

     

     

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.jemappellepoleyluard.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rouen.